Déposée le 23 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) MONTRES MICHEL HERBELIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KYUDO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONTRES MICHEL HERBELIN domicilié(e) 9 Rue de la Première Armée - 25140 - CHARQUEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 950 387 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTRES MICHEL HERBELIN, SA domicilié(e) 9 Rue de la Première Armée - 25140 - CHARQUEMONT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONTRES MICHEL HERBELIN, SA - 9 Rue de la Première Armée - 25140 - CHARQUEMONT - France - SIREN 876950387
MONTRES MICHEL HERBELIN, SA - 9 Rue de la Première Armée - 25140 - CHARQUEMONT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2009 n°2411224 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-25
Métaux précieux et leurs alliages autre qu'à usage dentaire ; bijouterie, joaillerie, pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques. Stylos, instruments à écrire, plumes et portes plumes y compris les plumes et les portes plumes à réservoir, stylographes, instruments scripteurs à bille, à plume et à pointe, y compris en feutre ou en matière plastique, porte-mines, crayons, porte crayons, instruments d'écriture à savoir marqueurs, cartouches et recharges d'encre, encres, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles). Cuir et imitation du cuir, produits en cas matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir portefeuilles, sacs à main, sacs de voyages, malles et valises ; parapluies, selleries.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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